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Marques déposées par monsieur Paul PITTALUGA
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ASVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASVAL
Monsieur Paul PITTALUGA

Numéro de dépôt :
3251331
Date de dépôt :
15/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
15/10/2013
ASVAL de Paul PITTALUGA

Présentation de la marque ASVAL

Déposée le 15 octobre 2003 par monsieur Paul PITTALUGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « ASVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est monsieur Paul PITTALUGA domicilié(e) Demeurant 10 avenue de Villeneuve,06800 CAGNES SUR MER - 06800 - France.

La marque ASVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASVAL est expirée depuis le 15 octobre 2013.

Paul PITTALUGA a également déposé les autres marques suivantes : SPIDAWAY , SA SpidAway , Riviera Vein Institute , TRIBAWAY


Monsieur Paul PITTALUGA - Demeurant 10 avenue de Villeneuve,06800 CAGNES SUR MER - 06800 - France



Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Inscription le 7 décembre 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°511414 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-07

Recherches scientifiques à but médical.